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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE APPIA
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LE VILLAGE DE LA FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VILLAGE DE LA FONTAINE
SOCIETE APPIA (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1752210
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque LE VILLAGE DE LA FONTAINE

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE APPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE VILLAGE DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE APPIA domicilié(e) 27 rue de Surène 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François TAJAN - France.

La marque LE VILLAGE DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE DE LA FONTAINE est expirée depuis le 15 novembre 1999.

SOCIETE APPIA a également déposé les autres marques suivantes : LE VILLAGE DES FABLES DE LA FONTAINE , LES GRANDES AVENTURES DE NOTRE ENFANCE


SOCIETE APPIA (S.a.r.l.) - 27 rue de Surène 75008 PARIS - France


François TAJAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Papier, carton, produits de l'imprimerie. Matière plastique pour l'emballage. Cartes à jouer. Jeux, jouets, jeu de société. Education, institution d'enseignement ; divertissement, divertissement radiophonique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.